Mentions légales

Mentions légales

SARL LE GASTEROPOTE – 39 rue de l’Eglise, 85500 SAINT PAUL EN PAREDS, France Tél. : 02.51.92.01.54.   –   Mobile : 07.71.64.12.74. E.mail : d.billaud@helinove.com   –   Site : https://www.helinove.com  TVA FR 43 823 397 864  SARL au capital de 10 000 €   –   Siret : 823 397 864 00013 RCS La Roche sur Yon 823 397 864   –  APE : 4621Z 

Le directeur de la publication est Denis BILLAUD.

Le Site Internet https://www.helinove.com est hébergé par la société NAVICIEL. 2, rue du Grand Rouet 85500 LES HERBIERS Tél. 02.51.67.15.45. 

Le Site Internet est la propriété exclusive de SARL LE GASTEROPOTE. 

La consultation du Site est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d’utilisation suivantes. 

L’internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le Site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des dispositions de la présente charte, par l’internaute, sa responsabilité civile et / ou pénale pourrait se voir engagée. 

A- Contenu du Site

Le site internet https://www.helinove.com est exploité par la société SARL LE GASTEROPOTE. 

Le Site présente à la vente des fournitures pour les élevages d’escargots : compléments alimentaires, semences de végétaux, matériels et matériaux pour construire des parcs d’élevage, outils de stockage et de distribution, produits et solutions d’hygiène et de sanitaire, etc… 

 

B- Les Conditions Générales de Vente de SARL LE GASTEROPOTE

Voir les Conditions Générales de Vente 

C- Propriété Intellectuelle

Le Site constitue une œuvre dont SARL LE GASTEROPOTE est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images* animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont la propriété de SARL LE GASTEROPOTE et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. 

Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales. 

Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et / ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du Site ou des services proposés à la vente, sans l’accord préalable et exprès de SARL LE GASTEROPOTE est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et / ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de la propriété intellectuelle. 

Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l’accord écrit préalable et exprès de SARL LE GASTEROPOTE. 

*L’action de capter le contenu de pages d’un Site Internet pour le transférer sur son propre site internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître le dit contenu comme le sien.

D- Protection des Données Personnelles

L’internaute peut être amené à déposer certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés. La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l’internaute, par SARL LE GASTEROPOTE. 

SARL LE GASTEROPOTE s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée, et prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées. Aucune information à caractère personnel ne sera communiquée à des sociétés tierces sans l’accord préalable et éclairé de l’internaute. 

Le Site Internet SARL LE GASTEROPOTE a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro de récépissé :  

E- Responsabilité

SARL LE GASTEROPOTE décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci. 

Les éléments présentés sur le Site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite. 

La présence de liens hypertextes présents sur le Site – quel que soit l’existence préalable ou non de l’accord de SARL LE GASTEROPOTE – ne crée pas une solidarité de responsabilité entre celle-ci et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute. 

SARL LE GASTEROPOTE ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site. De la même manière, il ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). 

En outre, l’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site. Sauf faute grave exclusive de SARL LE GASTEROPOTE, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le Site. 

F- Loi applicable et Compétence judiciaire

L’ensemble des informations diffusé sur le Site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit Français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de Rennes sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du Site. 

Informations relatives aux cookies sur notre site 

Des informations sur votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers appelés « Cookies » installés sur votre ordinateur, tablette, smartphone. 

Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur, tablette, smartphone… via votre navigateur, par le site web que vous consultez. 

Les cookies peuvent avoir de nombreuses utilités : 

Les cookies nécessaires au fonctionnement du site : ils permettent de garantir le bon fonctionnement de votre compte ou votre panier par exemple. 

Les cookies de statistiques : ces cookies servent afin d’analyser la qualité du site, les performances d’affichages des pages, les pages les plus consultées, les pages d’entrée ou de sortie des sites. 

Les cookies tiers : il vous est possible sur certaines pages de les partager vers vos réseaux sociaux favoris tels que Facebook, Twitter, Google+… Ces réseaux sociaux peuvent déposer un cookie lors du partage sur lequel nous n’avons pas de contrôle. Vous pourrez retrouver toutes les informations relatives aux cookies déposés par les différents réseaux sociaux en consultant leurs mentions légales. 

Configurer les restrictions relatives à vos cookies : 

Vous pouvez retrouver les possibilités de restrictions de cookies dans le menu Aide en ligne de votre navigateur : 

Attention, si vous refusez tous les cookies, vous ne pourrez, dans certains cas, plus utiliser certaines fonctionnalités du site. 

Vous pouvez en savoir plus sur l’utilisation des cookies en consultant le site de la CNIL :   

https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser 

 

Crédits

Conception et production :

cette boutique en ligne a été créée à l’aide du logiciel PrestaShop. Rendez-vous sur le blog e-commerce de PrestaShop pour vous tenir au courant des dernières actualités et obtenir des conseils sur la vente en ligne et la gestion d’un site d’e-commerce.

TOP